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Hormones d'eurocroissance (Intégral)

Branle-bas de combat ! L’ACPR s’est enfin positionnée sur la manière de transférer les deniers des épargnants des fonds en euros (qui coûtent un peu trop cher aux assureurs en ce moment) vers les fonds euro-croissance (qui rapportent trop peu). Malgré deux options livrées à la vindicte populaire en octobre 2015, l’autorité de régulation a attendu le 14 mars 2016 pour sortir de sa réserve.

L’explication : une troisième option est sortie de derrière les fagots depuis ! Décrite dans une note de la profession transmise à Bercy comme « une solution intermédiaire entre les deux options soumises à consultation publique », la poire a donc été coupée en deux. Le fromage attendra.

Mais pour la digestion des conseillers chargés de promouvoir le transfert, ce coup du milieu aura du mal à faire passer la définition de l’option 3 donnée par l’ACPR : « L’option alternative repose donc sur les mêmes principes que l’option 2, en remplaçant, dans la détermination du plafond de plus-values latentes transférables, le seuil assis sur l’encours en euro-croissance par un montant proportionnel aux versements sur le fonds euro-croissance au cours de la période précédente ». Atchoum !

Et l’on vous fait grâce des détails sur le plafonnement des transferts susmentionnés… L’optimisme est en tous cas débordant, puisque la profession envisage, dans les scenarii les plus favorables (en termes de taux de transfert et de vente de contrats euro-croissance), un niveau d’encours sur les fonds euro-croissance de 75 à 94 milliards d’euros à fin 2018.

À toutes fins utiles, le bilan est actuellement de 123 000 contrats vendus pour 1,7 milliard d’euros d’encours à fin 2015. L’innovation n°3 n’est pourtant pas ce qui se fait de plus « disruptif » : l’ACPR écrit ainsi que « les trois options fonctionnent de manière similaire d’un point de vue comptable », que, toujours pour les trois options, « les impacts sur la richesse latente des fonds en euros sont limités en termes financiers et peu différenciés en termes prudentiels », et que, « en termes de protection des assurés, l’option alternative s’analyse de la même manière que les deux autres mécanismes » (avec un risque d’action de groupe à la clé ?). Nous n’irons donc pas jusqu’à penser que cette option 3 n’a été conçue que pour jeter de la poudre aux yeux des associations d’épargnants et/ou pour satisfaire Emmanuel Macron…